Comment le conseil d'école fonctionne-t-il?

1. COMPOSITION DU CONSEIL D'ÉCOLE

Le conseil d'école est ainsi composé:

  • Le directeur ou la directrice, le président;
  • Les enseignants de l'école, avec le directeur, forment le conseil des enseignants.
  • Des représentants des parents d'élèves, en nombre égal au nombre de classes, élus directement par les parents ou, si aucun candidat ne se présente, tirés au sort sur la liste des parents (ces représentants forment le comité des parents).

Le directeur de l'école secondaire, le conseiller culturel ou son représentant, et l'inspecteur résident participent, de droit, aux réunions. Le conseil d'école est constitué pour un an et ses membres sont renouvelés chaque année. Il se réunit au moins une fois par trimestre et obligatoirement dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats des élections. L'ordre du jour est adressé aux membres du conseil au moins 10 (dix) jours avant la date de la réunion. Le conseil peut éventuellement se réunir à la demande du directeur, ou de la majorité de ses membres, ayant voix délibérative.

Ils peuvent assister à la session du conseil d'école, et pour les questions qui les intéressent:

  • Les personnes chargées des activités qui complètent le cadre de vie de l'école;
  • Les personnes invitées par le Président, lorsqu'il est jugé utile d'obtenir une consultation sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Après chaque séance, un procès-verbal de la réunion sera établi, qui servira de compte rendu, conservé à l'école et mis à la disposition des parents pour lecture.

2. COMPÉTENCES DU CONSEIL D'ÉCOLE

Le conseil d'école, sur proposition du directeur:

  • Votes sur le règlement intérieur, en cohérence avec l'établissement;
  • Examine, le cas échéant, le projet d'organisation de la semaine scolaire.

Dans le cadre de l'élaboration du projet d'établissement, il donne son avis et fait des suggestions sur le fonctionnement de l'établissement et le plus souvent sur le sujet:

  • Les actions pédagogiques utilisées pour atteindre les objectifs du ministère de l'éducation nationale;
  • L'utilisation des ressources financières données à l'école;
  • Les conditions d'une bonne intégration des enfants à besoins spécifiques;
  • Activités périscolaires et complémentaires;
  • Restauration et hygiène scolaires;
  • La protection et la sécurité des enfants à l'école et dans les activités extrascolaires;
  • L'organisation et la diffusion d'informations aux autres parents et aux élèves.

Il donne son avis sur le projet d'établissement et la partie pédagogique est développée par les équipes enseignantes. Le conseil d'école est informé par le chef d'établissement de l'organisation des classes et des cycles, de la composition des groupes d'élèves et du choix du matériel pédagogique. Le conseil d'école est également informé des modalités de rencontre entre parents et enseignants. Il appartient au conseil d'établir son règlement intérieur et de désigner un secrétaire de séance.

fr_FRFR